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Avis aux opérateurs postulants à des permis miniers pour l’année 2020
L’ANAM invite les opérateurs miniers, postulants a des permis miniers dont la liste ci-dessous, de se présenter dans les meilleurs délais au niveau de son siège, sis au 42 chemin Mohamed Seghir Gacem (...)
Note fixant les valeurs moyennes marchandes des produits miniers pour l’exercice 2019
Note fixant les valeurs moyennes marchandes des produits miniers pour l'exercice 2019. En vertu des dispositions de l'article 135 de la loi no14-05 du 24 février 2014, portant loi (...)
منشور يتضمن توضيحات للأحكام التنظيمية الجديدة المتعلقة بمراقبة مطابقة المركبات وخبرة مطابقة المركبات
"موّجه-منشور يتضمن توضيحات للأحكام التنظيمية الجديدة المتعلقة بمراقبة مطابقة المركبات وخبرة مطابقة المركبات" تتشرف وزارة الصناعة والمناجم أن تضع لفائدة الأجهزة المعنية وكذا المصالح والهيئات المعنية وأصحاب (...)
Circulaire : Institution, conditions et modalités de mise en œuvre du droit de préférence en faveur des propriétaires du sol ou\ ayant droits qui sollicitent l’exercice d’une activité minière.
En vue de répondre à la demande des propriétaires de terrain intéressés par l’exploitation de substances minérales se trouvant dans leurs propriétés, le Ministère de l’Industrie et des (...)
AVIS AUX OPERATEURS MINIERS RELATIF A LA TAXE SUPERFICIAIRE
Il est rappelé à l’ensemble des opérateurs miniers détenteurs de permis miniers ou de titres miniers dûment assimilés, que la taxe superficiaire, instituée par la loi n° 14-05 du 24 février (...)